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Le calendrier transition énergétique

Le calendrier du débat national sur la transition énergétique est fixé !

Le débat national sur l’énergie sera structuré en trois étapes : un phase d’information, une phase de participation du public et une phase de synthèse qui doit déboucher sur un projet de loi en juin 2013.

Trois étapes
Faisant suite à la Conférence environnementale des 14 et 15 septembre, trois étapes ont été annoncées par la ministre. D’abord une phase d’information de novembre à décembre 2012. Puis une phase de participation du grand public de janvier à avril 2013 « au plus près des citoyens » avec l’appui d’un site internet dédié. « Pendant cette phase, les régions pourront constituer des conférences régionales de l’énergie permettant de mettre en cohérence l’ensemble des initiatives territoriales », précise Delphine Batho. La région Pays-de-la-Loire a d’ores et déjà annoncé le lancement à Nantes le 1er octobre prochain d’états régionaux de l’énergie.

Enfin, la phase de synthèse et d’élaboration de recommandations en mai 2013 devra déboucher sur un projet de loi de programmation en juin 2013.

Modèle de développement sobre et efficace
Qualifié de « premier grand chantier », le Premier Ministre a indiqué le 15 septembre en clôture de la Conférence environnementale, que le débat sur la transition énergétique allait permettre « d’examiner les conditions industrielles, économiques et sociales de la mutation qui s’engage », qui doit reposer sur « un modèle de développement sobre et efficace ».

Pour cela, il a annoncé vouloir « rompre avec le tout nucléaire pour la production d’électricité (…) mais aussi avec le tout pétrole pour les transports ». Ce sera aussi « l’occasion de vérifier la pertinence de la contribution au service public de l’électricité dans sa forme actuelle », a précisé Jean-Marc Ayrault avant d’annoncer un certain nombre de mesures immédiates en matière de tarification progressive de l’énergie, de développement des énergies renouvelables, de consommation automobile, de rénovation du parc immobilier, de rééquilibrage du mix énergétique, ou de gaz de schiste.

La veille, en ouverture de la conférence, François Hollande avait donné le cap : « j’attends de votre conférence et surtout du débat qui va s’ouvrir après, sur la transition énergétique, que tous les acteurs puissent contribuer à poser le cadre indispensable au développement des nouvelles formes d’énergie ».